Marque expirée - Marque en non vigueur
RESERVE DU SOLEIL
Numéro de dépôt :
3411150
Date de dépôt :
15/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2016
Présentation de la marque RESERVE DU SOLEIL
Déposée le 15 février 2006 par la Société Anonyme (SA) Chateau Capendu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESERVE DU SOLEIL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE DU SOLEIL est expirée depuis le 15 février 2016.
Chateau Capendu a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30
Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13